NOR : MENE0813208A Le ministre de l’éducation nationale,

Vu le code de l’éducation ;

Vu les articles D. 481-2 à D. 481-6 du code de l’éducation relatifs au statut scolaire local en vigueur dans les établissements du premier degré dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle ;

Vu le décret n° 90-788 du 6 septembre 1990 modifié relatif à l’organisation et au fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires ;

Vu l’arrêté du 12 mai 2003 relatif à l’enseignement bilingue en langues régionales à parité horaire dans les écoles et les sections langues régionales des collèges et des lycées,

Vu l’avis du Conseil supérieur de l’éducation du 22 mai 2008,

Arrête :

Article 1

Sous réserve des dispositions prévues à l’article 3, les horaires d’enseignement à l’école élémentaire sont répartis par domaine disciplinaire comme suit :

Horaires de l’école élémentaire

Cycle des apprentissages fondamentaux (CP - CE 1)

(*) La déclinaison de cet horaire hebdomadaire sera fonction du projet pédagogique des enseignants, dans le respect des volumes annuels fixés pour chacun des domaines disciplinaires.

Cycle des approfondissements (CE 2 - CM 1 - CM 2)

(*) La déclinaison de cet horaire hebdomadaire sera fonction du projet pédagogique des enseignants, dans le respect des volumes annuels fixés pour chacun des domaines disciplinaires.
(**) L’enseignement annuel d’histoire des arts est de 20 heures et concerne l’ensemble des domaines disciplinaires.

Article 2

Les modifications d’horaires liées à l’aménagement de la semaine scolaire telles qu’elles sont prévues à l’ article 10-1 du décret du 6 septembre 1990 susvisé ne peuvent avoir pour effet de modifier ni la durée totale annuelle des horaires d’enseignement ni l’équilibre entre les domaines disciplinaires fixé à l’article 1er pour l’école élémentaire.

Article 3

L’enseignement de la langue régionale peut s’imputer sur les horaires prévus selon des modalités précisées dans le projet d’école ou selon les modalités définies par l’arrêté du 12 mai 2003 relatif à l’enseignement bilingue en langues régionales à parité horaire dans les écoles et les sections langues régionales des collèges et des lycées.

Article 4

Le directeur général de l’enseignement scolaire est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française et entrera en vigueur à la rentrée de l’année scolaire 2008-2009.

Fait à Paris, le 9 juin 2008.

Xavier Darcos