Propriété intellectuelle : Utilisation des livres, de la musique imprimée, des publications périodiques et des œuvres des arts visuels à des fins d’illustration des activités d’enseignement et de recherche
Répertoire national des identifiants élèves, étudiants et apprentis :Création Certificat de formation générale : Modification
Échanges franco-allemands :Appel à candidatures pour les échanges entre la France et l’Allemagne de jeunes et d’adultes en formation professionnelle initiale et continue ainsi que des enseignants et formateurs impliqués dans ces échanges - campagne 2013
Actions éducatives : Journée internationale du jazz
Actions éducatives : Journée nationale des mémoires de la traite, de l’esclavage et de leurs abolitions
Traitement automatisé de données : Création d’un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la consultation du livret personnel de compétences des élèves des établissements publics du second degré Séjours professionnels à l’étranger : Programme « Jules Verne » pour l’année scolaire 2012- 2013
CHSCT MEN : Travaux et avis réunion du 9-2-2012
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